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Responsabilités en matière de gestion des risques lors de travaux forestiers

Bois & Forêts
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En milieu forestier, la chaine de responsabilité en matière de sécurité au travail est complexe, du fait du nombre potentiel important d’intervenants, et de leurs statuts très différents. Mais que l’on soit sylviculteur, opérateur ou acheteur, entrepreneur ou sous-traitant, il y a des obligations pour veiller à ce que la sécurité et la santé des personnes (travailleurs, promeneurs etc) ne soient pas menacées pendant ou pendant les opérations forestières.

La loi exige que, pendant la planification et l'exécution des opérations en milieu forestier, un certain nombre d’obligations soient respectées :

  • préparation d'une évaluation écrite des risques
  • sélection d'équipements  de protection individuelle (EPI) appropriés pour le travail
  • mise en place des procédures de travail
  • s'assurer que les opérateurs sont compétents
  • supervision et suivi du travail

Les différents acteurs peuvent partager des obligations. Pour réussir à allier sécurité et santé, il faut coordonner les activités des uns et des autres et transmettre des informations entre les différents acteurs de la chaîne contractuelle.

 

 

Propriétaire/gestionnaire foncier (propriétaire foncier, agriculteur, société de gestion forestière, etc) : il doit rassembler des informations sur les dangers du site de travail forestier pour les transmettre aux opérateurs, et que le travail de l’un ne mettra pas en danger la sécurité des autres.

Il lui appartient de maintenir une vue d'ensemble de ce qui se passe sur ses terres pour s’assurer que les risques sont autant que possible évités.

Dans la mesure du possible, il faut s’assurer que le travail est organisé pour éviter les moments ou un public extérieur est susceptible d’entrer ou d’approcher la zone de travail.  

 

Organisateur du travail forestier : il planifie les travaux sur le site. Il doit exiger des informations du propriétaire foncier sur les dangers particuliers sur et autour du site qui pourraient donner lieu à des risques pour la sécurité et la santé.   Il faut identifier les zones à risque, comme

  • des lignes électriques aériennes
  • des travaux préexistants souterrains
  • des zones de terrain abruptes ou particulièrement dangereuses (fossés,  falaises, etc.)
  • les zones avec une présence d’arbres coupés par le vent ou malades
  • mines, carrières, etc.
  • des cours d’eau
  • les routes ou les zones d'accès public, y compris les accords d'accès (chasse, tir etc)

Il doit s’assurer de la sécurité des travailleurs sur le site, ainsi les autres personnes concernées (acheteurs, transporteurs) qui peuvent également inclure le public.

Cela inclut la gestion des grumes stockées en bord de routes forestières, après une coupe.

Il lui faut choisir des intervenants compétents, disposants bien entendu des autorisations légales (exemple du Certiphyto en cas d’application de pesticides), correctement formés (utilisation de la tronçonneuse, etc), et assurés en cas d‘accident du travail.  Ils devront avoir suffisamment d’expérience, et une bonne sensibilisation à la sécurité du travail en milieu forestier. Les sous-traitants des opérateurs doivent faire l’objet du même niveau d’exigence.

 

 

Prévention du risque forestier

La supervision intègre également des responsabilités pour contrôler l’accès au site, telles que:

  • fournir des informations au public aux entrées de la forêt
  • demande de détournement ou de fermeture temporaire de sentiers publics
  • mise en place des panneaux ou des barrières d'avertissement et d'interdiction
  • vérification que ces mesures sont opérationnelles, et actions à engager dans la négative.

Il faudra utiliser les informations du propriétaire foncier pour préparer l’évaluation des risques pour le travail sur  site, la transmettre aux opérateurs, et assurer la liaison avec ce dernier.

Il lui appartient d’indiquer les mesures de sécurité et de santé pour les entrepreneurs qui travaillent et visitent le site.Il devra notamment décider  des équipements et entrants adaptés au terrain et au travail.

 

Equipements de protection individuelle en forêt

Les matériels, engins (tronçonneuses, débardeurs etc) et équipements doivent être correctement entretenus, et les opérateurs doivent être équipés avec des EPI adaptés.

La boutique Agrisur propose un certains nombres d’EPI dédiés au travail en milieu forestier.

Les équipements de protection individuelle appropriés doivent être portés par tous les opérateurs, et il faut s’assurer de cette obligation, quelles que soient les circonstances.

 

Risques sylvicoles spécifiques

Les activités plus risques doivent faire l’objet de réunions de travail entre les intervenants, comme es zones de risque en raison de machines et d'autres travaux dangereux (par exemple, l'abattage d'arbres), ou pour affronter des dangers spécifiques (par exemple des arbres suspendus, un terrain dangereux, une ligne aérienne…).

Lorsque plusieurs méthodes ou techniques d’exploitation sont possibles, il devra privilégier la plus sûre.

Le coordonnateur de la sécurité du site doit être une personne ayant une bonne connaissance de la sécurité en milieu forestier, et connaitre la règlementation en la matière. Il est important que toutes les personnes qui travaillent sur le site agissent sous son autorité.

Les entrepreneurs doivent s'informer mutuellement et leurs employés respectifs de tous risques associés à leur activité.



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